Les conditions d'achats - Les commandes
- Disponibilité des articles
- Prix
- Frais de port
- Paiement
- Livraison
- Retour de marchandise
- Calcul des taxes
Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues exclusivement par le biais du site Internet www.maisonduhamac.com. Les Commandes
 Vous pouvez passer vos commandes :
| Sur Internet : | www.maisonduhamac.com | | Par courriel : | info@maisonduhamac.com | | Par téléphone : | (514) 982-9440 le lundi au vendredi de 11h00 à 18h00. | | Par courrier : | La Maison du hamac inc. 2009, rue Saint-Denis Montréal (Québec) H2X 3K8 |
Disponibilités des articles
 La Maison du hamac inc. s’assure diligemment de la disponibilité de ses articles et nous faisons une mise à jour régulière de nos inventaires. Mais nous ne pouvons garantir la disponibilité d’un produit et notre offre est par conséquent conditionnelle à la disponibilité des articles. La maison du hamac se dégage de toute responsabilité pour les éventuelles ruptures des stocks. Chaque client est informé le plus vite possible, soit par courriel ou sur le bulletin de livraison, des produits non disponibles.
Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens, hors taxes et frais de port. Les hamacs sont vendus dans le respect des dispositions sur le développement durable Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Pour toute livraison à l'extérieur du Canada, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage plus les coûts d'affranchissement. Ils sont composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'article commandé. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par nous même font varier le montant. La maison du hamac ne peut s'engager à regrouper plusieurs commandes distinctes et les frais de port seront facturés pour chacune d'elle. Il est préférable de regrouper tous vos articles sur une seule commande.
Paiement

Les commandes peuvent être réglées par carte de crédit, carte bancaire ou transfert de fonds via Paypal (www.paypal.com). Livraison

Nous livrerons à l'adresse de votre choix. Le délai de livraison comprend la préparation du colis plus le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 2 à 3 jours pour le Québec, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et La Maison du hamac inc. ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.
Retour de marchandise
 Notre politique de retours est votre garantie « échangeable non remboursable ». Notre but permanent est votre satisfaction pour toute commande que vous passez.
Si vous n'êtes pas satisfait d'un produit que vous avez commandé, vous pouvez nous le retourner dans les conditions spécifiées ci-après, sous 10 jours, et nous vous remplaceront l'intégralité du montant de l'article par un autre article.
Les articles fournis par La Maison du hamac sont neufs et garantis contre tout défaut de fabrication uniquement. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, La maison du hamac inc s'engage à vous l'échanger, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné du bulletin de livraison correspondant, ainsi que la facture original dans les 10 jours suivant la réception du colis à : Siège social La Maison du hamac inc. 2009, rue Saint-Denis Montréal (Québec) H2X 3K8
Les frais de retour vous seront alors également intégralement remboursés et l'échange sera fait dès réception de votre colis. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. La marchandise retournée pour toute autre raison qu'une défectuosité doit faire l'objet d'une demande d'autorisation de retour.
Les demandes doivent être adressées à: La Maison du hamac inc Par téléphone (514) 982-9440 Ou envoyées par courriel à : info@maisonduhamac.com
L'article doit être retourné dans les 10 jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage d'origine et avec le bulletin de livraison correspondant) à l'adresse ci-dessus. Les frais de retour restent alors à votre charge.
Calcul des taxes
 Le montant de taxe dépend de plusieurs facteurs, notamment de l'adresse de livraison et du type de marchandise achetée. Tous les articles expédiés vers des destinations canadiennes sont soumis à la taxe canadienne sur les produits et services ("TPS") au taux de 5 %. En outre, la taxe de vente provinciale ("TVP") au taux indiqué ci-dessous en regard de chaque province ou la taxe de vente harmonisée ("TVH") peuvent s'appliquer, selon le type de marchandise et l'adresse de livraison : | Québec : | Taxe de vente du Québec ("TVQ") au taux de 9,5 % | | Nouvelle-Écosse : | TVH au taux de 15 % (incluant la TPS) | | Nouveau-Brunswick : | TVH au taux de 13 % (incluant la TPS) | | Terre-Neuve-et-Labrador : | TVH au taux de 13 % (incluant la TPS) | | Ontario : | TVH au taux de 13 % (incluant la TPS) | | Colombie-Britannique : | TVH au taux de 12 % (incluant la TPS) | | Manitoba : | TVP au taux de 7% | | Autres provinces: | TPS au taux de 5% |
Pour les commandes expédiées vers une autre province que les provinces énumérées ci-dessus, il se peut que l'on vous demande d'évaluer vous-même la TVP et de la payer, conformément à la législation en vigueur dans ces provinces.
Les livres sont exempts de TVP et de la portion provinciale de TVH.
En général, la taxe est calculée sur le prix de vente total de chaque article. Conformément aux lois fiscales en vigueur, le prix de vente total d'un article prend généralement en compte les frais d'expédition et de manutention rattachés à l'article, le montant de toute remise accordée sur l'article, et une partie des frais d'expédition et de manutention rattachés à la commande et de toute remise rattachée à la commande. À la fin du calcul de la TVQ, le prix de vente total comprend également la TPS calculée sur le prix de vente total.
Notez que plusieurs facteurs peuvent varier entre le moment où vous passez votre commande et celui où la commande est expédiée, ce qui pourrait modifier le calcul des taxes. Par conséquent, le montant apparaissant sur votre commande comme "Taxes estimées" peut différer du montant facturé au moment de l'expédition de votre commande.
Aucune taxe n'est facturée à l'achat de chèques-cadeaux, toutefois, les achats acquittés par chèques-cadeaux peuvent être soumis aux taxes.
Les commandes livrées hors du Canada ne sont soumises ni à la TPS ni à la TVQ en vigueur au Canada, mais elles peuvent être soumises aux taxes et aux droits de douane du pays de destination.
Clients exemptés de TPS/Gouvernements provinciaux Si vous achetez pour le compte d'un ministère provincial, d'une société d'État, d'une régie, d'une commission ou de tout organisme provincial admissible à l'exemption de TPS, vous devrez nous fournir les renseignements suivants par courriel après avoir passé votre commande :
Votre adresse électronique et/ou votre numéro de commande Certification : Nous attestons que les biens et/ou les services commandés/achetés par les présentes sont acquis par (Nom du ministère ou de l'organisme provincial/territorial) avec des fonds de l'État, et par conséquent ne sont pas soumis à la taxe sur les produits et services. (Signé par Officier autorisé) Prière d'indiquer sur votre courriel "Attn: -Exempt."
Lorsque nous aurons reçu les renseignements requis, nous annulerons le montant de TPS facturé sur votre commande. Contactez-nous après avoir passé chaque commande pour vous assurer que la TPS est annulée. |